Éditeur du site
Le site closdepougette.fr est édité par :
EARL Clos de Pougette, EARL au capital de 76 224,51 €.
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- SIREN : 417 903 580
- SIRET : 41790358000013
- RCS : Tribunal de Cahors
- Téléphone : 06 22 50 51 42
- Email : closdepougette.cahors@gmail.com
Directeur de la publication
Pierre Benac, en qualité de gérant de l'EARL Clos de Pougette.
Hébergeur
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Conception et réalisation
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L'abus d'alcool est dangereux pour la santé
À consommer avec modération. La vente d'alcool aux mineurs est interdite (article L. 3342-1 du Code de la santé publique). Ce site est réservé aux personnes majeures.
Loi applicable et juridiction compétente
Le présent site est soumis à la loi française. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, seul le Tribunal de Cahors est compétent.